Jean-Claude Chartoire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chartoire (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Chartoire (Jean-Claude)
maire d'Avrillé (Vendée) ; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
31
"
annees_activite_professionelle
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402014
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000
De:
Chartoire (Jean-Claude)
(vice-président du conseil régional des Pays de la Loire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Chartoire (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre des quatre représentants des conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000206732
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1998
24/09/1998